connaitre ses droits dans le milieu du travail

Exonérations d'impôts, cotisations pour la retraite, rémunération obligatoire... Les stagiaires ont aussi des droits. Encore faut-il les connaître.

Connaître l'emplacement de la machine à café, se cacher pour téléphoner, abattre une masse de travail sans forcément être payé : le vieux cliché du stagiaire bon à tout faire est encore bien vivant. Pourtant, les stagiaires ont de plus en plus de droits. Encore faut-il les connaître ! Pour profiter plus tard de ses avantages, le jeune stagiaire doit aussi garder, au moins jusqu'à sa retraite, fiches de paie et autres preuves de son travail.

Rémunération obligatoire. Les entreprises privées doivent obligatoirement rémunérer leurs stagiaires longue durée (plus de trois mois), à raison de 398 € net minimum par mois. Une mesure qui date de février 2008. Mauvaise élève, la fonction publique ne rémunère toujours pas ses stagiaires. Six mois de stage en ambassade de France, par exemple, ne rapportent pas un euro. La charte des stages devrait y être appliquée dans l'administration française en 2009, mais aucune loi n'a encore été votée en ce sens.

Exonérations d'impôts. Les rémunérations perçues par les étudiants qui effectuent des stages obligatoires (d'une durée inférieure à trois mois) sont exonérées d'impôts. Les étudiants effectuant des stages plus longs ou les saisonniers ne paient des impôts que s'ils gagnent l'équivalent de plus de trois Smic (soit 3 840 €) par an. Des exonérations valables aussi bien pour les étudiants rattachés fiscalement à leurs parents que pour ceux qui déclarent leurs impôts séparément.

Droit du travail. Un stage n'est pas un travail, il doit obligatoirement être inscrit dans un parcours scolaire. La section jeunes de la CFDT insiste sur l'importance de la convention de stage : « Il faut bien vérifier qu'elle est dans les normes, qu'elle précise les objectifs, le nombre de jours de congés, voire la rémunération ». Une convention de stage, comme un contrat de travail, impose aux employeurs de garantir un jour de repos par semaine et une pause de 20 minutes toutes les 6 h de travail. La Joc (Jeunesse ouvrière chrétienne) dénonce le « manque d'information des jeunes qui n'ont, pour la plupart, jamais eu d'initiation au droit du travail ». De nombreux guides sur le sujet sont disponibles sur Internet.

Retraite. Tout étudiant qui se respecte l'imagine loin, très loin. Combien d'années avant d'y arriver ? 41, 42, 43 ? Pourtant, tout travail temporaire rémunéré permet de cotiser pour un ou plusieurs trimestres d'assurance au régime général. Pour cotiser un trimestre, il faut cumuler 1 688 € brut (soit l'équivalent de 200 heures de Smic), sur une année maximum. « La durée de travail n'est pas prise en compte », précise la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav). Autrement dit, qu'il faille quinze jours ou trois mois pour gagner ces 1 688 €, peu importe. Pour vérifier que vos stages rémunérés ont bien été comptabilisés, un « relevé de carrière », où tous les trimestres cotisés apparaissent, est disponible sur le site www.retraite.cnav.fr - après la première inscription, un code confidentiel est envoyé sous huit jours. S'il y a une erreur, il est possible de régulariser son relevé en écrivant à la Cnav.